Déposée le 5 janvier 2007 par tores martin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « BIERE DU VERCORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-06 du 9 février 2007.
Le déposant est tores martin domicilié(e) route de la balmette - 38250 - VILLARD-DE-LANS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. tores martin domicilié(e) route de la balmette - 38250 - VILLARD-DE-LANS - France.
La marque BIERE DU VERCORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
tores martin - route de la balmette - 38250 - VILLARD-DE-LANS - France
M. tores martin - route de la balmette - 38250 - VILLARD-DE-LANS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23
Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2016 n°2635697 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-27
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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