Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIERE DU VERCORS
tores martin

Numéro de dépôt :
3472962
Date de dépôt :
05/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
05/01/2027
BIERE DU VERCORS de tores martin

Présentation de la marque BIERE DU VERCORS

Déposée le 5 janvier 2007 par tores martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « BIERE DU VERCORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-06 du 9 février 2007.

Le déposant est tores martin domicilié(e) route de la balmette - 38250 - VILLARD-DE-LANS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. tores martin domicilié(e) route de la balmette - 38250 - VILLARD-DE-LANS - France.

La marque BIERE DU VERCORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIERE DU VERCORS arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.

tores martin a également déposé les autres marques suivantes : MALTBIO , BIOCRU , , CRUKIES , COCOLIME , VERCORADE , LIMONADERIE DU VERCORS , Panaché du Vercors , BIOMALT , RAWCRU


tores martin - route de la balmette - 38250 - VILLARD-DE-LANS - France


M. tores martin - route de la balmette - 38250 - VILLARD-DE-LANS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2016 n°2635697 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.