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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TORENCO
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CUB'CLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUB'CLASS
TORENCO Sarl

Numéro de dépôt :
92440964
Date de dépôt :
03/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2002

Présentation de la marque CUB'CLASS

Déposée le 3 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TORENCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUB'CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TORENCO domicilié(e) La Grand Frange, 26770 SAINT PANTALEON LES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 061 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl TORENCO - France.

La marque CUB'CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUB'CLASS est expirée depuis le 3 novembre 2002.

TORENCO a également déposé les autres marques suivantes : VERTIBOX , Quickto Displays , NATURAMI , QUICK ORGANISATION SYSTEMES , QUICK-PLAN , MULTISTORE


TORENCO Sarl - La Grand Frange, 26770 SAINT PANTALEON LES VIGNES - France - SIREN 382061026


Sarl TORENCO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Modules de classement à tiroirs multiples

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.