Déposée le 22 novembre 1989 par TORDO BELGRANO (S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TUBECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TORDO BELGRANO (S.A), domicilié(e) 06690 TOURRETTE LEVENS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.
La marque TUBECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBECO est expirée depuis le 22 novembre 1999.
TORDO BELGRANO (S.A) - 06690 TOURRETTE LEVENS - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06
/Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique à savoir quincaillerie du bâtiment, notamment espagolettes, pentures, charnières, ferrures, équerre, tés, gonds, ouvre-volets, barres de sécurité, happes, clés, tourniquets, dardennes, goujons, sabots de portails, pivots de portail;tuyaux métalliques, coffres-forts, serrurerie, serrures à combinaisons, à fourreau, à ressort, de sûreté, de sécurité;serrures métalliques;volets en métal pour portes et fenêtres;arrêts pour persiennes; à l'exception des meubles notamment meubles de magasins y compris meubles métalliques et articles métalliques pour l'agencement des magasins
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