Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

" LÉAVA "
TORDJMANN Paul
Mme SEBBAGH EP. TORDJMANN Brigitte

Numéro de dépôt :
99788199
Date de dépôt :
19/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque " LÉAVA "

Déposée le 19 avril 1999 par TORDJMANN Paul et madame SEBBAGH EP. TORDJMANN Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " LÉAVA " »

Les déposants sont TORDJMANN Paul, domicilié(e) 23 rue St Eusèbe, 69003 Lyon - France et madame SEBBAGH EP. TORDJMANN Brigitte domicilié(e) 23 rue St Eusèbe, 69003 Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M et Mme TORDJMANN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

TORDJMANN Paul a également déposé les autres marques suivantes : ABSOLUTE-GUIDE , ADAM et EVE , SAMSON ET DALILA


TORDJMANN Paul - 23 rue St Eusèbe, 69003 Lyon - France

Mme SEBBAGH EP. TORDJMANN Brigitte - 23 rue St Eusèbe, 69003 Lyon - France


M et Mme TORDJMANN - France


Inscription le 5 janvier 2000 - Rejet total n°292837 - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 2000-01-05

Artistes de spectacles Organisation de spectacles, de films Bandes vidéo Discothèques Décors de spectacles Enregistrements sonores Orchestres Appareils pour l'enregistrement Radiophoniques Studios d'enregistrement Télévision Montage de programmes radiophoniques et de télévision Instruments de musique Compacts disques Lecteurs de cassettes Lecteurs de disques compacts Mécanismes d'entraînement de disques Bandes magnétiques et vidéo Diapositive Enregistrement du son Divertissement télévisé Divertissement radiophonique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.