Déposée le 23 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORDJMAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PORTE TORDJMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-47 du 23 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TORDJMAN domicilié(e) 34-50 AVENUE HENRI BARBUSSE - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 837 581 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TORDJMAN REELAX MUEL, Mme ELIOT CATHERINE domicilié(e) 60 RUE JEAN LEMOINE - 93230 - ROMAINVILLE - France.
La marque PORTE TORDJMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sas TORDJMAN, SAS - 34-50 AVENUE HENRI BARBUSSE - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 317837581
TORDJMAN REELAX MUEL, Mme ELIOT CATHERINE - 60 RUE JEAN LEMOINE - 93230 - ROMAINVILLE - France
Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Blindage de porte-porte blindée. Matériaux de construction en tôle – grille de défense métallique. Clôture métallique – façade métallique – porte métallique pour issue de secours. Porte métallique. Cylindre métallique de serrure – clé de serrure. Serrure métallique de porte non electrique.
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; serrure électronique – électro-magnétique ; porte électro-magnétique – appareil et instruments pour signalisation et contrôle d'accès ; appareil de contrôle et inspection – appareil d'enregistrement.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Dépannage (réparation) de serrure, de cylindre de serrure, de bloc-porte, de porte blindée, d'appareil de contrôle d'accès, de systèmes de contrôle. Application de peinture – application de peinture époxy.
Reproduction de clés, de badges et de cartes. Découpe de métaux.
Dépannage (ouverture) de serrure.
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