Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La résistance doublement certifiée
sas TORDJMAN, SAS

Numéro de dépôt :
3879060
Date de dépôt :
01/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
La résistance doublement certifiée de TORDJMAN

Présentation de la marque La résistance doublement certifiée

Déposée le 1 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORDJMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La résistance doublement certifiée »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TORDJMAN domicilié(e) 34 AV HENRI BARBUSSE - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 837 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas TORDJMAN domicilié(e) 34 AV HENRI BARBUSSE - 93000 - BOBIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TORDJMAN a également déposé les autres marques suivantes : JM MUEL PARIS 1896 , La résistance triplement certifiée , JT PARIS 1896 , La maison de la serrure Anti-panique , JM MUEL PARIS 1896 , TORDJMAN METAL , Blindage de porte TORDJMAN , Porte Blindée TORDJMAN , PORTE TORDJMAN , StarStop


sas TORDJMAN, SAS - 34 AV HENRI BARBUSSE - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 317837581


sas TORDJMAN - 34 AV HENRI BARBUSSE - 93000 - BOBIGNY - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637077 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.