Déposée le 29 novembre 2002 par TORDJMAN Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SINGLE USE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est TORDJMAN Michel domicilié(e) 86, Rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel TORDJMAN domicilié(e) 86, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SINGLE USE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TORDJMAN Michel - 86, Rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France
Monsieur Michel TORDJMAN - 86, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Inscription le 11 août 2003 - Rejet partiel n°375480 - Publication au BOPI 2003-08-11
Inscription le 8 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°454952 - Publication au BOPI 2006-12-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Cosmétiques, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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