Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ONE USE
Numéro de dépôt :
3197718
Date de dépôt :
29/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ONE USE
Déposée le 29 novembre 2002 par TORDJMAN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONE USE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TORDJMAN Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 août 2003 - Rejet total n°375688 - Publication au BOPI 2003-08-13
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02