“ Surgical Art ”
Présentation de la marque “ Surgical Art ”
Déposée le 29 juin 2010 par TORDJMAN HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « “ Surgical Art ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque “ Surgical Art ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Surgical Art ” est expirée depuis le 29 juin 2020.
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°683008 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21