Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STEFANILLE
Numéro de dépôt :
1388750
Date de dépôt :
09/10/1986
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
09/10/1996
Présentation de la marque STEFANILLE
Déposée le 9 octobre 1986 par monsieur TORDJMAN Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « STEFANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STEFANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEFANILLE est expirée depuis le 9 octobre 1996.
TORDJMAN Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24