Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIETETIQUE CUISI NAT.
TORDJEMAN Danielle

Numéro de dépôt :
1388741
Date de dépôt :
04/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1995
DIETETIQUE CUISI NAT. de TORDJEMAN Danielle

Présentation de la marque DIETETIQUE CUISI NAT.

Déposée le 4 décembre 1985 par TORDJEMAN Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIETETIQUE CUISI NAT. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TORDJEMAN Danielle, domicilié(e) 3, rue Charles Aurey, 93500 PANTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danielle Tordjeman - France.

La marque DIETETIQUE CUISI NAT. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIETETIQUE CUISI NAT. est expirée depuis le 4 décembre 1995.


TORDJEMAN Danielle - 3, rue Charles Aurey, 93500 PANTIN. - France


Danielle Tordjeman - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Ustensiles pour cuisson diététique.