Déposée par voie électronique le 14 mai 2020 par TORCATIS EN VILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TORCATIS burgers maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-23 du 5 juin 2020.
Le déposant est TORCATIS EN VILLE domicilié(e) 15 rue Jean Manalt - 66000 - PERPIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque TORCATIS burgers maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647486.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORCATIS burgers maison arrivera à expiration en date du 14 mai 2030.
TORCATIS EN VILLE a également déposé les autres marques suivantes : TORCATIS
TORCATIS EN VILLE - 15 rue Jean Manalt - 66000 - PERPIGNAN - France
CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48
Cartes, cartes de menu pour restaurants, prospectus ; brochures ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Tabliers (vêtements), vêtements professionnels ; uniformes (vêtements) ; toques ; toques de cuisiniers, casquettes, visières, visières de casquettes. Tee-shirts à motifs ; tee-shirts avec logos ; tee-shirts imprimés ; tee-shirts ornés de logos de créateur. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Plats préparés à base de viande; plats préparés essentiellement à base de viande; plats principaux à base de légumes; plats principaux composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes; viande à sandwiches; pommes de terre frites. Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; insectes comestibles (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ; administration de programmes de fidélisation d'une clientèle pour la promotion de services de restaurants et de services de vente au détail de tiers; aide à la direction des affaires en matière de franchisage; création et mise à jour de supports publicitaires; création de matériel publicitaire; développement de campagnes promotionnelles; développement de concepts publicitaires; fourniture d'aide à la gestion d'affaires franchisées; fourniture d'assistance dans le domaine de la gestion d'affaires dans le cadre d'un contrat de franchise; gestion commerciale dans le domaine des services de transport et livraison; gestion commerciale de restaurants; mise à disposition de cartes de réduction de fidélisation de la clientèle à des fins promotionnelles; Assistance opérationnelle relative à la gestion commerciale des entreprises commerciales ; mise à disposition des programmes de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales; Service d'informations commerciales pour les consommateurs concernant des produits et services ; Service d'informations commerciales pour les consommateurs concernant des produits alimentaires [nourriture et boissons] ; mise à disposition d'informations commerciales aux consommateurs; mise à disposition d'informations commerciales par le biais de sites web; Services d'informations commerciales et de conseils commerciaux pour les consommateurs concernant des produits et services ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers; parrainage promotionnel d'évènements culinaires; parrainage promotionnel d'évènements culturels; parrainage promotionnel d'évènements de divertissement social; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; prestation de conseils en gestion commerciale en matière de franchisage; prestation de conseils commerciaux en matière d'exploitation de franchises ; prestations de conseils de gestion aux entreprises en matière de franchisage ; Conseils aux entreprises pour la direction des affaires en matière de franchisage de restaurants ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises; regroupement pour le compte de tiers de produits de restauration (aliments), à l'exception de leur transport, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; services d'assistance en matière de commercialisation de produits dans le cadre de contrats de franchise; services de location de machines et instruments de cuisine; services de gestion et de conseillers commerciaux en matière d'activités de marketing et de lancement de nouveaux produits; services de publicité, marketing et promotion; services de vente au détail ou en gros d'aliments et boissons; services informatisés de commande en ligne; traitement administratif de commandes d'achats; traitement administratif de commandes d'achats effectuées par téléphone ou ordinateur. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; service de vente au détail d'aliments et de boissons fournis par des établissements de vente au détail ;
Services de livraison de repas par des restaurants; services de livraison de nourriture; services de livraison de hamburgers ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers. Services de chefs cuisiniers à domicile ; Mise à disposition d'informations en matière de recettes et de cuisson à partir de bases de données informatiques; conseils en matière de recettes culinaires; services de restaurants avec vente à emporter; services proposant des aliments à emporter; services proposant des aliments et boissons à emporter; Service de préparation d'aliments et boissons à emporter fourni par des établissements de restauration ; services proposant des aliments prêts à manger à emporter; préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons à emporter ou à consommer sur place; services de restaurants avec possibilité de livraison à domicile ;
Administration juridique de licences; concession de licences de propriété intellectuelle; services de réseautage social en ligne.
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