Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAFIA
Mr TORBEY Jean-Claude

Numéro de dépôt :
93459807
Date de dépôt :
11/03/1993
Lieu de dépôt :
POINTE A PITRE GUADELOUPE
Date d'expiration :
11/03/2003

Présentation de la marque MAFIA

Déposée le 11 mars 1993 par monsieur TORBEY Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POINTE A PITRE GUADELOUPE), la marque française « MAFIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est monsieur TORBEY Jean-Claude domicilié(e) 52, bis rue de Nozières B.P. 955, 97177 POINTE-A-PITRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TORBEY Jean-Claude - France.

La marque MAFIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459807.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAFIA est expirée depuis le 11 mars 2003.


Mr TORBEY Jean-Claude - 52, bis rue de Nozières B.P. 955, 97177 POINTE-A-PITRE CEDEX - France


Mr TORBEY Jean-Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lits et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Fils à usage textile

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.