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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TORBEL CENTRE
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ISOGOND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOGOND
TORBEL CENTRE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1201067
Date de dépôt :
31/03/1982
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
31/03/2022

Présentation de la marque ISOGOND

Déposée le 31 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) TORBEL CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « ISOGOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TORBEL CENTRE domicilié(e) 504 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 387 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque ISOGOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ISOGOND est expirée depuis le 31 mars 2022.


TORBEL CENTRE, Société Anonyme - 504 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France - SIREN 328387675


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2002 n°2218504 - Publication au BOPI 2002-03-13

Inscription - Transmission de propriété n°8145 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2003066 - Publication au BOPI 1993-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Renouvellement sans limitation le 22 février 2012 n°2492204 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-02-22

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