Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ô SPORTS
TORB SPORTS PARTNERS, SARL

Numéro de dépôt :
4307872
Date de dépôt :
17/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2026
Ô SPORTS de TORB SPORTS PARTNERS

Présentation de la marque Ô SPORTS

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TORB SPORTS PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ô SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TORB SPORTS PARTNERS domicilié(e) 56 ROUTE DE PARIS - 31150 - FENOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 929 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TORB SPORTS PARTNERS, M. GUILLAUME BERHO domicilié(e) 56 ROUTE DE PARIS - 31150 - FENOUILLET - France.

La marque Ô SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ô SPORTS arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.

TORB SPORTS PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : rugby warrior , LA BOUTIQUE 100% RUGBY , Ô RUGBY , V.I.R , VERY IMPORTANT RUGBY


TORB SPORTS PARTNERS, SARL - 56 ROUTE DE PARIS - 31150 - FENOUILLET - France - SIREN 510929201


SARL TORB SPORTS PARTNERS, M. GUILLAUME BERHO - 56 ROUTE DE PARIS - 31150 - FENOUILLET - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].