(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 1 septembre 1992 par la société étrangère TORAYA CONFECTIONERY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432281.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 1 septembre 2022.
TORAYA CONFECTIONERY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2002 n°2221942 - Publication au BOPI 2002-05-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2012 n°2504813 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-16