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Marques déposées par la société étrangère TORAYA CONFECTIONERY LIMITED
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TORAYA CONFECTIONERY LIMITED, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
92432279
Date de dépôt :
01/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 septembre 1992 par la société étrangère TORAYA CONFECTIONERY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la société étrangère TORAYA CONFECTIONERY LIMITED domicilié(e) 4-9-22, Akasaka Minato-ku, TOKYO - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432279.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 1 septembre 2022.

TORAYA CONFECTIONERY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TORAYA , (Marque figurative) , (Marque figurative)


TORAYA CONFECTIONERY LIMITED, Société de droit japonais - 4-9-22, Akasaka Minato-ku, TOKYO - Japon


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2002 n°2221940 - Publication au BOPI 2002-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2012 n°2504812 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-16

Confiserie et pâtisserie notamment pâtisserie japonaise Service de restauration, notamment restaurants, cafés-restaurants, restaurants à service rapide, cafétarias; salons de thé, bars, services de traiteurs, services hôteliers

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.