Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOTSUZUMI
TORAYA CONFECTIONARY LIMITED, SOCIETE DE DROIT JAPONAIS, No 4-9-22, AKASAKA, MINATO-KU, TOKYO (JAPON).

Numéro de dépôt :
1152067
Date de dépôt :
14/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
KOTSUZUMI de TORAYA CONFECTIONARY LIMITED

Présentation de la marque KOTSUZUMI

Déposée le 14 octobre 1980 par TORAYA CONFECTIONARY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KOTSUZUMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TORAYA CONFECTIONARY LIMITED, SOCIETE DE DROIT JAPONAIS, No 4-9-22, AKASAKA, MINATO-KU, TOKYO (JAPON). - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque KOTSUZUMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque KOTSUZUMI est expirée depuis le 14 octobre 1990.

TORAYA CONFECTIONARY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ZANGETSU , KYO NO YAMA , YASAKA , TORAYA , KYO NO KAORI , MATCHA GLACÉ , KANTORA , SHIMMIDORI , OMOKAGE , SHINMIDOR


TORAYA CONFECTIONARY LIMITED, SOCIETE DE DROIT JAPONAIS, No 4-9-22, AKASAKA, MINATO-KU, TOKYO (JAPON). - Japon


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12

GATEAUX, PATISSERIE ET CONFISERIE, NOTAMMENT GATEAUX JAPONAIS.