Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FACILMO
TORAY KK (TORAY IND INC) société constituée selon les lois du Japon

Numéro de dépôt :
1244461
Date de dépôt :
06/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2013

Présentation de la marque FACILMO

Déposée le 6 septembre 1983 par la société TORAY KK (TORAY IND INC) société constituée selon les lois du Japon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACILMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TORAY KK (TORAY IND INC) société constituée selon les lois du Japon domicilié(e) No 2-1, 2-chome, Nihonbashi-Muromachi, Chuo-ku TOKYO,JAPON (dossier no 2245602) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2245602) - 75008 - France.

La marque FACILMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FACILMO est expirée depuis le 4 juillet 2013.


TORAY KK (TORAY IND INC) société constituée selon les lois du Japon - No 2-1, 2-chome, Nihonbashi-Muromachi, Chuo-ku TOKYO,JAPON (dossier no 2245602) - Japon


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2245602) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2003 n°2245602 - Publication au BOPI 2003-07-04

Renouvellement sans limitation n°2022831 - Publication au BOPI 1993-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Tissus non tissés.