Déposée le 21 juillet 1992 par la société étrangère TORAY KABUSHIKI KAISHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TORAYCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est la société étrangère TORAY KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 2-1 chome Nihonbashi-Muromachi, CHUO-KU, TOKYO - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque TORAYCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TORAY KABUSHIKI KAISHA, société de droit japonais - 2-1 chome Nihonbashi-Muromachi, CHUO-KU, TOKYO - Japon
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2002 n°2222691 - Publication au BOPI 2002-06-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2012 n°2504861 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-17
Bicyclettes, voitures, voitures de course, traineaux, luges, croiseurs, yachts, avions.Crosses de golf, raquettes, planches pour le surfing, skis, battes de base-ball, cannes à pêche
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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