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Marques déposées par la société étrangère TORAY KABUSHIKI KAISHA (TORAY INDUSTRIES INC
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TORAYCA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TORAYCA
TORAY KABUSHIKI KAISHA (TORAY INDUSTRIES INC.), Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1639223
Date de dépôt :
15/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2031

Présentation de la marque TORAYCA

Déposée le 15 janvier 1991 par la société étrangère TORAY KABUSHIKI KAISHA (TORAY INDUSTRIES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORAYCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère TORAY KABUSHIKI KAISHA (TORAY INDUSTRIES INC domicilié(e) 1-1, Nihonbashi-Muromachi 2-chome, Chuo-ku,, 103-8666 Tokyo - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque TORAYCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 22 23 24

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TORAYCA arrivera à expiration en date du 15 janvier 2031.

TORAY KABUSHIKI KAISHA (TORAY INDUSTRIES INC a également déposé les autres marques suivantes : PLASMAX , WINFURAN , TORAYSEE , TORCON , TORELIEF , TETLEX , FILTRYZER , TORAYLINA , SOFSHIEL , LUMIRROR


TORAY KABUSHIKI KAISHA (TORAY INDUSTRIES INC.), Société de droit japonais - 1-1, Nihonbashi-Muromachi 2-chome, Chuo-ku,, 103-8666 Tokyo - Japon


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Demande de renouvellement le 20 juillet 2010 n°2446875 - Publication au BOPI 2010-07-20

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2000 n°2183632 - Publication au BOPI 2000-10-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Renouvellement sans limitation le 19 août 2010 n°2448955 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-19

Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553139 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2020 n°2761308 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-06

Carbone en forme de fibre ou de fil pour usage textile ou non textile.Fils, filaments et tissus fabriqués en fibre de carbone.Tissus en fibre de carbone préalablement compressé.Matière composite renforcée de fibre de carbone. Fibre de carbone

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).