Marque renouvelée - Marque en vigueur

RAYTELA
TORAY KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TORAY INDUSTRIES, INC.), Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1744318
Date de dépôt :
25/10/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2028

Présentation de la marque RAYTELA

Déposée le 25 octobre 1988 par la société étrangère TORAY KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TORAY INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAYTELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère TORAY KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TORAY INDUSTRIES domicilié(e) 2-1, 2-chome, Nihonbashi-Muromachi, Chuo-ku, Tokyo - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque RAYTELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RAYTELA arrivera à expiration en date du 25 octobre 2028.

TORAY KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TORAY INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : RIVAREX


TORAY KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TORAY INDUSTRIES, INC.), Société de droit japonais - 2-1, 2-chome, Nihonbashi-Muromachi, Chuo-ku, Tokyo - Japon


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 12 août 2008 n°2381776 - Publication au BOPI 2008-08-12

Renouvellement sans limitation n°2127420 - Publication au BOPI 1998-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-10

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680457 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-03

Fibres optiques, cordons de fibre optique, câbles de fibre optique, guide de lumière à fibre optique, unités de cordons de fibres optiques avec connecteur, unités de câble de fibres optiques avec connecteur, appareils et instruments optiques, de signalisation, de cinématographie et de transmission de données, leurs pièces détachées et parties constitutives, tous ces produits utilisant la fibre optique comme matériau.Commutateurs électriques avec tête avec capteur optique;capteur optique pour les dits commutateurs, tous ces produits utilisant des fibres optiques comme matériau.Appareils et instruments d'essais et de contrôle, leurs pièces détachées et parties constitutives y compris capteurs optiques;tous ces produits utilisant la fibre optique comme matériau.Appareils d'éclairage et leurs pièces détachées et parties constitutives, tous ces produits utilisant la fibre optique comme matériau pour transmettre la lumière de la source lumineuse.Appareils et instruments médicaux et dentaires, leurs pièces détachées et parties constitutives;tous ces produits utilisant la fibre optique comme matériau. Enseignes, tableaux d'affichage utilisant la fibre optique comme matériau et pour buts décoratifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.