Déposée le 20 janvier 1982 par la société étrangère TORAY INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TORAYCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère TORAY INDUSTRIES domicilié(e) 2-1, 2-chome, Nihonbashi-Muromachi, Chuo-ku, TOKYO - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque TORAYCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TORAY INDUSTRIES, INC., Société de droit japonais - 2-1, 2-chome, Nihonbashi-Muromachi, Chuo-ku, TOKYO - Japon
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2001 n°2207947 - Publication au BOPI 2001-10-17
Renouvellement sans limitation n°2000403 - Publication au BOPI 1993-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2011 n°2484428 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-16
Rubans, pellicules et feuilles en matière plastique et en fibre de carbone; filets et fils.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
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