ECSAINE ROYAL
Présentation de la marque ECSAINE ROYAL
Déposée le 11 juin 1990 par TORAY INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECSAINE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECSAINE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECSAINE ROYAL est expirée depuis le 11 juin 2000.
TORAY INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47