Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECSAINE ROYAL
TORAY INDUSTRIES, INC. (société japonaise)

Numéro de dépôt :
1596533
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2000
ECSAINE ROYAL de TORAY INDUSTRIES

Présentation de la marque ECSAINE ROYAL

Déposée le 11 juin 1990 par TORAY INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECSAINE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TORAY INDUSTRIES, INC. (société japonaise), domicilié(e) No. 2-1, 2-chome, Nihonbashi-Muromachi, Chuo-ku, TOKYO JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ECSAINE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECSAINE ROYAL est expirée depuis le 11 juin 2000.

TORAY INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : LHUETTE , ECSAINE ROYAL , LITZLON , FURTASTIC , TORAYLON , ECSAINE , HI SOFY , TORAYLON , TETLEX , TORAY


TORAY INDUSTRIES, INC. (société japonaise) - No. 2-1, 2-chome, Nihonbashi-Muromachi, Chuo-ku, TOKYO JAPON - Japon


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Tissus non tissés fabriqués totalement ou partiellement de fibres polyester et ayant l'apparence du daim