TORAY FILMS EUROPE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1658740
Date de dépôt :
10/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2030
Présentation de la marque CLARYL
Déposée le 10 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORAY FILMS EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLARYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TORAY FILMS EUROPE domicilié(e) PLACE D'ARMÉNIE,
01700 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 454 044 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE,
M. COPPIN Pierre domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt,
CS 90017,
92665 Asnières-sur-Seine cedex - France.
La marque CLARYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLARYL arrivera à expiration en date du 10 décembre 2030.
TORAY FILMS EUROPE, Société par actions simplifiée à associé unique - PLACE D'ARMÉNIE,
01700 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST - France - SIREN 502454044
NOVAGRAAF FRANCE,
M. COPPIN Pierre - 2 Rue Sarah Bernhardt,
CS 90017,
92665 Asnières-sur-Seine cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2000 n°2183321 - Publication au BOPI 2000-10-04
Inscription le 25 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61526 - Publication au BOPI 1992-03-25
Inscription le 21 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209196 - Publication au BOPI 1996-11-21
Inscription le 21 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209196 - Publication au BOPI 1996-11-21
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2011 n°2471872 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30
Inscription le 3 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559125 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2020 n°2762738 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-21
Matières plastiques en feuilles, matières plastiques pour l'emballage. Films photographiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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