Déposée le 11 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) TORAY CARBON FIBERS EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARBOSTAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-33 du 18 août 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TORAY CARBON FIBERS EUROPE domicilié(e) Route Départementale 817 - 64170 - LACQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 262 227 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 Rue de l'université - 75007 - PARIS - France.
La marque CARBOSTAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3440085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARBOSTAMP arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.
TORAY CARBON FIBERS EUROPE, Société anonyme - Route Départementale 817 - 64170 - LACQ - France - SIREN 326262227
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 Rue de l'université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33
Inscription le 9 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°672023 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-09
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2016 n°2621141 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-16
Fibres et fils de carbone, autre qu'à usage textile ; tresses de fibres de carbone autres qu'à usage textile.Fibres de carbone pour la construction.Fibres de carbone à usage textile.Fils de carbone à usage textile.Tissus à usage textile en fibres de carbone.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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