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Marques déposées par la société étrangère TORAY BATTERY SEPARATOR FILM CO
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SETELA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SETELA
TORAY BATTERY SEPARATOR FILM CO., LTD., Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
96607038
Date de dépôt :
23/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2026

Présentation de la marque SETELA

Déposée le 23 janvier 1996 par la société étrangère TORAY BATTERY SEPARATOR FILM CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SETELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la société étrangère TORAY BATTERY SEPARATOR FILM CO domicilié(e) 1190-13 Iguchi, Tochigi, NASUSHIOBARA-SHI, 329-2763 - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque SETELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SETELA arrivera à expiration en date du 23 janvier 2026.


TORAY BATTERY SEPARATOR FILM CO., LTD., Société de droit japonais - 1190-13 Iguchi, Tochigi, NASUSHIOBARA-SHI, 329-2763 - Japon


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription le 30 mars 2006 - Changement d'adresse n°431324 - Publication au BOPI 2006-03-30

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2005 n°2303762 - Publication au BOPI 2005-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Inscription le 28 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570329 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28

Inscription le 6 novembre 2012 - Changement de dénomination n°588091 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-11-06

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2015 n°2598313 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-29

Inscription le 29 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712284 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-29

Inscription le 22 juin 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°726610 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-22

Séparateurs de batteries électriques; séparateurs (en matières plastiques) de condensateur électrolytique.Feuilles et films en matières plastiques autres que pour l'emballage; membranes polyoléfiniques microporeuses; mousses mi-ouvrées destinées au filtrage; pellicules en matières plastiques (autres que pour l'emballage) destinées au filtrage; membranes de microfiltration; membranes d'ultrafiltration; filtres consistant en membranes polyoléfiniques microporeuses sous forme de films en matières plastiques (autres que pour l'emballage)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.