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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TORATEL
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LE JEU DES 12 TRIBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JEU DES 12 TRIBUS
SARL TORATEL

Numéro de dépôt :
95580203
Date de dépôt :
12/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2005

Présentation de la marque LE JEU DES 12 TRIBUS

Déposée le 12 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TORATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JEU DES 12 TRIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TORATEL domicilié(e) 38 RUE SERVAN, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 507 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TORATEL - France.

La marque LE JEU DES 12 TRIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JEU DES 12 TRIBUS est expirée depuis le 12 juillet 2005.


SARL TORATEL - 38 RUE SERVAN, 75001 PARIS - France - SIREN 400507703


SARL TORATEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Cartes à jouer.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes: produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes pinceaux machines à écrire et articles de bureauxx (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes et films.Jeux de sociétés.Education, divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.