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Marques déposées par TOQUET Bernard
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MADAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADAC
TOQUET Bernard

Numéro de dépôt :
3342235
Date de dépôt :
10/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2015
MADAC de TOQUET Bernard

Présentation de la marque MADAC

Déposée le 10 février 2005 par TOQUET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est TOQUET Bernard domicilié(e) Domaine du Garay, Le Garay,43800 CHAMALIERES SUR LOIRE - 43800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG domicilié(e) BP 301, 69 Rue Saint Simon,42016 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42016 - France.

La marque MADAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADAC est expirée depuis le 10 février 2015.


TOQUET Bernard - Domaine du Garay, Le Garay,43800 CHAMALIERES SUR LOIRE - 43800 - France


Cabinet Michel RICHEBOURG - BP 301, 69 Rue Saint Simon,42016 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Pots d'échappements pour moteurs, silencieux pour pots d'échappements. Carosserie et éléments de carosserie pour véhicules (notamment becquets arrières, élargisseurs d'ailes, bas de caisses pour véhicules).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.