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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOQUES ET DISTILLERIE DU PERIGORD
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" LES TOQUES DE FRANCE "
Marque renouvelée - Marque en vigueur

" LES TOQUES DE FRANCE "
TOQUES ET DISTILLERIE DU PERIGORD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95597641
Date de dépôt :
13/11/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2025

Présentation de la marque " LES TOQUES DE FRANCE "

Déposée le 13 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOQUES ET DISTILLERIE DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " LES TOQUES DE FRANCE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOQUES ET DISTILLERIE DU PERIGORD domicilié(e) Zone Industrielle de Madrazès - 24200 - SARLAT LA CANEDA - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 868 863 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOQUES ET DISTILLERIE DU PERIGORD, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque " LES TOQUES DE FRANCE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " LES TOQUES DE FRANCE " arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.

TOQUES ET DISTILLERIE DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : SOGIFRUIT , MARQUISE DE POMPADOUR FRUITS AU COGNAC , DE LAURIERE Fruits au Cognac , LASCAUNOIX , CROMANOIX , L'UNIVERS DU FRUIT , LA SARLADAISE Grande Liqueur Digestive Du Terroir , SARLANOIX L'apéritif à la noix du Périgord-Quercy , DE JOIGNY Fruits au Cognac , GUINETTES


TOQUES ET DISTILLERIE DU PERIGORD, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Madrazès - 24200 - SARLAT LA CANEDA - France - SIREN 337868863


TOQUES ET DISTILLERIE DU PERIGORD, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2005 n°2293847 - Publication au BOPI 2005-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Inscription le 25 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°536336 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2015 n°2593550 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-21

Des eaux de vie de fruits, des liqueurs de fruits