Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TOC TOQUES 2 TRAITEUR ET EVENEMENTIEL
TOQUES 2 CHEFS, SARL M. Frederic Royer M. Jean-Paul Quilichini
Numéro de dépôt :
4013236
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque TOC TOQUES 2 TRAITEUR ET EVENEMENTIEL
Déposée par voie électronique le 18 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOQUES 2 CHEFS, monsieur Frederic Royer, monsieur Jean-Paul Quilichini
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOC TOQUES 2 TRAITEUR ET EVENEMENTIEL »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOQUES 2 CHEFS domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL LA PLAINE, Baléone - 20167 - Sarrola Carcopino - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , monsieur Frederic Royer domicilié(e) Bodiccione A1, 8 rue des Terrasses Fleuries - 20090 - Sarrola Carcopino - France, monsieur Jean-Paul Quilichini domicilié(e) Candia Résidence Bâtiment A1, Avenue Maréchal Juin - 20090 - Ajaccio - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC ROYER domicilié(e) BODICCIONE A1, 8 RUE DES TERRASSES FLEURIES - 20090 - AJACCIO - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOQUES 2 CHEFS, SARL - CENTRE COMMERCIAL LA PLAINE, Baléone - 20167 - Sarrola Carcopino - France - SIREN 7
M. Frederic Royer - Bodiccione A1, 8 rue des Terrasses Fleuries - 20090 - Sarrola Carcopino - France
M. Jean-Paul Quilichini - Candia Résidence Bâtiment A1, Avenue Maréchal Juin - 20090 - Ajaccio - France
M. FREDERIC ROYER - BODICCIONE A1, 8 RUE DES TERRASSES FLEURIES - 20090 - AJACCIO - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648527 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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