Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDR JUMEAU DE RHUYS
TOQUER LOUIS CHARLES

Numéro de dépôt :
3097522
Date de dépôt :
18/04/2001
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
18/04/2011
IDR JUMEAU DE RHUYS de TOQUER LOUIS CHARLES

Présentation de la marque IDR JUMEAU DE RHUYS

Déposée le 18 avril 2001 par TOQUER LOUIS CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « IDR JUMEAU DE RHUYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est TOQUER LOUIS CHARLES, domicilié(e) 21 Ave DE VERDUN, RESIDENCE PEN-DUICK App : 14, 56000 VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOQUER LOUIS CHARLES - France.

La marque IDR JUMEAU DE RHUYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDR JUMEAU DE RHUYS est expirée depuis le 18 avril 2011.


TOQUER LOUIS CHARLES - 21 Ave DE VERDUN, RESIDENCE PEN-DUICK App : 14, 56000 VANNES - France


TOQUER LOUIS CHARLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

- Papier - carton - Produits de l'imprimerie - Articles pour reliures - Photographies - clichés - Construction en pierres - Produits d'arts : statues et bas reliefs sur bois, sur pierre, sur ardoise et peinture sur toile.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.