Déposée par voie électronique le 12 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOQUENELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AU PASSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOQUENELLE domicilié(e) 3 Rue du Docteur Jean - 17100 - SAINTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 751 815 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOP ATLANTIQUE, Mme. Maxime Plaud domicilié(e) 3 RUE du Docteur Jean - 17100 - SAINTES - France.
La marque AU PASSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOQUENELLE, SAS - 3 Rue du Docteur Jean - 17100 - SAINTES - France - SIREN 441751815
COOP ATLANTIQUE, Mme. Maxime Plaud - 3 RUE du Docteur Jean - 17100 - SAINTES - France
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .
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