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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Toque et vins
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TOQUE & VINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOQUE & VINS
Toque et vins S.A.R.L

Numéro de dépôt :
98755050
Date de dépôt :
06/10/1998
Lieu de dépôt :
LAIGLE
Date d'expiration :
06/10/2018

Présentation de la marque TOQUE & VINS

Déposée le 6 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Toque et vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAIGLE), la marque française « TOQUE & VINS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Toque et vins domicilié(e) “ La Gaubergerie ”,61380 MAHERU (dossier no 2383518) - 61380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 250 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MILLERY christophe domicilié(e) “ la gaubergerie,61380 MAHERU (dossier no 2383518) - 61380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOQUE & VINS est expirée depuis le 6 octobre 2018.


Toque et vins S.A.R.L - “ La Gaubergerie ”,61380 MAHERU (dossier no 2383518) - 61380 - France - SIREN 419250360


MR MILLERY christophe - “ la gaubergerie,61380 MAHERU (dossier no 2383518) - 61380 - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2008 n°2383518 - Publication au BOPI 2008-09-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Restauration (repas) de type traditionnel.