Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOQUE D'ALSACE Alimentation Export
/
TOQUE D'ALSACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOQUE D'ALSACE
TOQUE D'ALSACE Alimentation Export (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95584986
Date de dépôt :
14/08/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2005

Présentation de la marque TOQUE D'ALSACE

Déposée le 14 août 1995 par la Société Anonyme (SA) TOQUE D'ALSACE Alimentation Export auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOQUE D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOQUE D'ALSACE Alimentation Export domicilié(e) 11 rue du Rhône, 68100 MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 878 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque TOQUE D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOQUE D'ALSACE est expirée depuis le 14 août 2005.

TOQUE D'ALSACE Alimentation Export a également déposé les autres marques suivantes : CHRISTIAL , TOQUE D'ALSACE SELECTION , FAGOTINES , TOQUE D'ALSACE , CHRISTIAL , TOQUE D'ALSACE , PRITI


TOQUE D'ALSACE Alimentation Export (Société Anonyme) - 11 rue du Rhône, 68100 MULHOUSE - France - SIREN 327878716


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Escargots (non vivants) et escargots préparés, surgelés ou non; chair d'escargots, ufs d'escargots pour la consommation, coquilles Saint-Jacques préparées, moules farcies, cuisses de grenouille, saumon fumé, foie gras et plus généralement plats préparés ou cuisinés à base de viande, de poisson ou de fruits de mer (non vivants); viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles vivantes et des volailles domestiques et abattues du genre "Gallus") et gibier; extraits de viande, jus de viande; jus végétaux pour la cuisine et notamment jus de tomate; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; plats cuisinés à base de légumes; gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Feuilletés, toasts et plus généralement pain; pâtisserie, confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauce tomate et plus généralement sauces (condiment) ; épices ; glace à rafraîchir ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires, pâtes alimentaires farcies plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.Services de restauration (alimentation) et de traiteur

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.