Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOQUE D'ALSACE ALIMENTATION EXPORT
/
TOQUE D'ALSACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOQUE D'ALSACE
TOQUE D'ALSACE ALIMENTATION EXPORT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1483173
Date de dépôt :
28/07/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2008
TOQUE D\'ALSACE de TOQUE D\'ALSACE ALIMENTATION EXPORT

Présentation de la marque TOQUE D'ALSACE

Déposée le 28 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) TOQUE D'ALSACE ALIMENTATION EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOQUE D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOQUE D'ALSACE ALIMENTATION EXPORT domicilié(e) 44 rue de la Hardt, 67120 MOLSHEIM (dossier no 2112912) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 878 716 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. domicilié(e) (dossier no 2112912) - France.

La marque TOQUE D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483173.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOQUE D'ALSACE est expirée depuis le 28 juillet 2008.

TOQUE D'ALSACE ALIMENTATION EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : CHRISTIAL , TOQUE D'ALSACE SELECTION , FAGOTINES , TOQUE D'ALSACE , TOQUE D'ALSACE , CHRISTIAL , PRITI


TOQUE D'ALSACE ALIMENTATION EXPORT (S.A.) - 44 rue de la Hardt, 67120 MOLSHEIM (dossier no 2112912) - France - SIREN 327878716


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - (dossier no 2112912) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 1998 n°2112912 - Publication au BOPI 1998-04-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription le 14 mars 2007 - Changement d'adresse n°450219 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 3 février 1998 - Changement d'adresse n°249065 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 3 février 1998 - Changement d'adresse n°249065 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 31 août 2006 - Changement de nature juridique n°439603 - Publication au BOPI 2006-08-31

Inscription le 16 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442499 - Publication au BOPI 2006-10-16

Inscription le 13 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°161092 - Publication au BOPI 1993-07-13

Escargots préparés, coquilles Saint-Jacques préparées, moules farcies, cuisses de grenouilles, saumon fumé, foie gras et, plus généralement, plats cuisinés, viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Des feuilletés, toasts et, plus généralement, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales.Escargots vivants et, plus généralement, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.