(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOPY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-11 du 16 mars 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3479219.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 5 février 2027.
TOPY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28
Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11
Renouvellement sans limitation le 27 février 2017 n°2641736 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-27