ELYSEE
Présentation de la marque ELYSEE
Déposée le 20 juillet 1978 par TOPY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ELYSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ELYSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ELYSEE est expirée depuis le 20 juillet 1988.
TOPY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007
Inscription - Renonciation partielle n°130746 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°121444 - Publication au BOPI