Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GREENTIC
TOPTIMIZ, SARL
Olivier TAZE

Numéro de dépôt :
3681511
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GREENTIC de TOPTIMIZ

Présentation de la marque GREENTIC

Déposée le 5 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOPTIMIZ et Olivier TAZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREENTIC »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOPTIMIZ domicilié(e) 8 rue Pauliani - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Olivier TAZE domicilié(e) 8 ch Ste Anne Les Chanterelles Bat C - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOPTIMIZ domicilié(e) 8 rue Pauliani - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

TOPTIMIZ a également déposé les autres marques suivantes : COMMERCITY , NOTRE PARTI C'EST LES ALPES-MARITIMES , guide vert azur , MOBIDELIB , MOBIPARK , RADIO BAIE DES ANGES , MOBITOURIZM , Mon parti c'est Nice , LISTE MER ET MONTAGNE , MAXIMOCREDIT


TOPTIMIZ, SARL - 8 rue Pauliani - 06000 - NICE - France - SIREN 4

Olivier TAZE - 8 ch Ste Anne Les Chanterelles Bat C - 06400 - CANNES - France


TOPTIMIZ - 8 rue Pauliani - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542836 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.