Déposée le 2 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TOPSOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOPSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-41 du 9 octobre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOPSOL domicilié(e) 679 avenue du Dr Lefebvre, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 129 554 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.
La marque TOPSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOPSOL Société Anonyme - 679 avenue du Dr Lefebvre, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 395129554
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07
Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits liquides pour nettoyer et faire briller la vaisselle ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; décapants ; sels régénérant pour lave-vaisselle ; liquide de rinçage pour machine professionnelle ; assouplissants ; produits de blanchiment (lessive) ; cire à parquet ; cire à polir ; savons désinfectants ; eau de javel ; produits de lavage ; savons liquides ; bleu de lessive ; produits de nettoyage ; savons désodorisants. Produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; désinfectants pour W.C. chimiques ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; désinfectants à usage hygiéniques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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