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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOPSOL
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TOP SOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOP SOL
TOPSOL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98737883
Date de dépôt :
19/06/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2018

Présentation de la marque TOP SOL

Déposée le 19 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP SOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOPSOL domicilié(e) Immeuble Twins 1, 679 avenue du Docteur Lefebvre,06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2379977) - 06270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 129 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2379977) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP SOL est expirée depuis le 19 juin 2018.

TOPSOL a également déposé les autres marques suivantes : TOPPEX , TOPSURF , UNIDOSE , DURASOLS , MARBRE SPRAY , TOPVITRES , AGGRESSOR , DURASOL , TOPPIN , TOPMEUBLES


TOPSOL Société par Actions Simplifiée - Immeuble Twins 1, 679 avenue du Docteur Lefebvre,06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2379977) - 06270 - France - SIREN 395129554


Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2379977) - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Inscription le 15 décembre 2008 - Changement de nature juridique n°487769 - Publication au BOPI 2008-12-15

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2008 n°2379977 - Publication au BOPI 2008-07-22

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Service d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communication électronique) ; communication par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission par satellite ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateur.