Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARBRE SPRAY
TOPSOL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1713821
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2011

Présentation de la marque MARBRE SPRAY

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TOPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARBRE SPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOPSOL domicilié(e) Immeuble Twins 1 679 avenue du Docteur Lefebvre,06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2210524) - 06270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 129 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2210524) - 06000 - France.

La marque MARBRE SPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARBRE SPRAY est expirée depuis le 23 décembre 2011.

TOPSOL a également déposé les autres marques suivantes : TOPPEX , TOPSURF , UNIDOSE , TOP SOL , DURASOLS , TOPVITRES , AGGRESSOR , DURASOL , TOPPIN , TOPMEUBLES


TOPSOL Société Anonyme - Immeuble Twins 1 679 avenue du Docteur Lefebvre,06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2210524) - 06270 - France - SIREN 395129554


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2210524) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2210524 - Publication au BOPI 2001-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341361 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 15 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256284 - Publication au BOPI 1998-06-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons; produits pour l'entretien des pierres polies