Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLEANER 40
TOPSOL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1713823
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2011

Présentation de la marque CLEANER 40

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TOPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEANER 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOPSOL domicilié(e) Immeuble Twins 1 679 avenue du Docteur Lefebvre,06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2210522) - 06270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 129 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2210522) - 06000 - France.

La marque CLEANER 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEANER 40 est expirée depuis le 23 décembre 2011.

TOPSOL a également déposé les autres marques suivantes : TOPPEX , TOPSURF , UNIDOSE , TOP SOL , DURASOLS , MARBRE SPRAY , TOPVITRES , AGGRESSOR , DURASOL , TOPPIN


TOPSOL Société Anonyme - Immeuble Twins 1 679 avenue du Docteur Lefebvre,06270 VILLENEUVE LOUBET (dossier no 2210522) - 06270 - France - SIREN 395129554


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2210522) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2210522 - Publication au BOPI 2001-11-27

Inscription le 15 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256284 - Publication au BOPI 1998-06-15

Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341361 - Publication au BOPI 2002-02-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 19 mai 2010 - Changement de nature juridique n°523948 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523949 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons; détergent acide pour remise en état des carrelages neufs et nettoyage des laits de ciment