CLEANER 40
Présentation de la marque CLEANER 40
Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TOPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEANER 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLEANER 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEANER 40 est expirée depuis le 23 décembre 2011.
TOPSOL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2210522 - Publication au BOPI 2001-11-27
Inscription le 15 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256284 - Publication au BOPI 1998-06-15
Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341361 - Publication au BOPI 2002-02-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 19 mai 2010 - Changement de nature juridique n°523948 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19
Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523949 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19