Marque expirée - Marque en non vigueur
Les Editions du 93
Numéro de dépôt :
3449393
Date de dépôt :
08/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2016
Présentation de la marque Les Editions du 93
Déposée le 8 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOPPLERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Editions du 93 »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Editions du 93 est expirée depuis le 8 septembre 2016.
TOPPLERS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41