Toposoft
Présentation de la marque Toposoft
Déposée le 29 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Toposolt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Toposoft » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Toposoft a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toposoft est expirée depuis le 29 novembre 2006.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02