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Marques déposées par TOPOS AQUITAINE
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TOPOS CLUSTER AQUITAIN APPLICATIONS SATELLITAIRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOPOS CLUSTER AQUITAIN APPLICATIONS SATELLITAIRES
TOPOS AQUITAINE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4232804
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2025
TOPOS CLUSTER AQUITAIN APPLICATIONS SATELLITAIRES de TOPOS AQUITAINE

Présentation de la marque TOPOS CLUSTER AQUITAIN APPLICATIONS SATELLITAIRES

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2015 par TOPOS AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOPOS CLUSTER AQUITAIN APPLICATIONS SATELLITAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est TOPOS AQUITAINE, ASSOCIATION domicilié(e) 25 Rue Marcel Issartier, BP20005 - 33702 - MERIGNAC CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOPOS AQUITAINE, Mme. ROXANNE VILLET domicilié(e) 25 Rue Marcel Issartier, BP20005 - 33702 - MERIGNAC CEDEX - France.

La marque TOPOS CLUSTER AQUITAIN APPLICATIONS SATELLITAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPOS CLUSTER AQUITAIN APPLICATIONS SATELLITAIRES arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.


TOPOS AQUITAINE, ASSOCIATION - 25 Rue Marcel Issartier, BP20005 - 33702 - MERIGNAC CEDEX - France


TOPOS AQUITAINE, Mme. ROXANNE VILLET - 25 Rue Marcel Issartier, BP20005 - 33702 - MERIGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 31 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778865 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-31

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.