Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT POUR RIEN
TOPOR (SARL)

Numéro de dépôt :
1478261
Date de dépôt :
08/04/1987
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
08/04/1997
TOUT POUR RIEN de TOPOR

Présentation de la marque TOUT POUR RIEN

Déposée le 8 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOPOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « TOUT POUR RIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOPOR domicilié(e) RN 20, 82350 ALBIAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECORNU - - France.

La marque TOUT POUR RIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT POUR RIEN est expirée depuis le 8 avril 1997.

TOPOR a également déposé les autres marques suivantes : TOPWEAR


TOPOR (SARL) - RN 20, 82350 ALBIAS. - France


LECORNU - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Vêtements, jouets, ustensiles de cuisine, tapis, bijoux fantaisie, produits horticoles,

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.