Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'WAVE
TOPOPLASTIC S.A.

Numéro de dépôt :
99800302
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque O'WAVE

Déposée le 30 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) TOPOPLASTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « O'WAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOPOPLASTIC domicilié(e) 240, rue Gabriel péri, B.P. 72, 92703 COLOMBES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOPOPLASTIC - France.

La marque O'WAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'WAVE est expirée depuis le 30 juin 2009.

TOPOPLASTIC a également déposé les autres marques suivantes : FUTURA , O'WAVE , Topoplastic , O WAVE , couleur mer , Bamboo marine system , CORAL REEF , EVOLUTION , TOPOMARINE , TOPOPLASTIC MARINE


TOPOPLASTIC S.A. - 240, rue Gabriel péri, B.P. 72, 92703 COLOMBES CEDEX - France - SIREN 572219756


TOPOPLASTIC - France


Inscription le 15 novembre 1999 - Retrait partiel n°290209 - Publication au BOPI 1999-11-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques. Malles et valises Vêtements, chaussures, chapellerie Articles de gymnastique et de sport, à l'exception des tapis.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].