Déposée le 30 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) TOPOPLASTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « O'WAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOPOPLASTIC domicilié(e) 240, rue Gabriel péri, B.P. 72, 92703 COLOMBES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 756 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOPOPLASTIC - France.
La marque O'WAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOPOPLASTIC S.A. - 240, rue Gabriel péri, B.P. 72, 92703 COLOMBES CEDEX - France - SIREN 572219756
TOPOPLASTIC - France
Inscription le 15 novembre 1999 - Retrait partiel n°290209 - Publication au BOPI 1999-11-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques. Malles et valises Vêtements, chaussures, chapellerie Articles de gymnastique et de sport, à l'exception des tapis.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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