Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T TOPODIS
TOPODIS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
95563333
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2015

Présentation de la marque T TOPODIS

Déposée le 17 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOPODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T TOPODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOPODIS domicilié(e) 31 Avenue Jean Moulin,87310 SAINT LAURENT SUR GORRE (dossier no 2284898) - 87310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 095 986 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES NRngF1528MA2 domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2284898) - 75008 - France.

La marque T TOPODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T TOPODIS est expirée depuis le 17 mars 2015.

TOPODIS a également déposé les autres marques suivantes : TOPODIS VIDEO , ALCOVE VIDEO , DECO & DECO


TOPODIS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 31 Avenue Jean Moulin,87310 SAINT LAURENT SUR GORRE (dossier no 2284898) - 87310 - France - SIREN 438095986


CABINET ORES NRngF1528MA2 - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2284898) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2005 n°2284898 - Publication au BOPI 2005-03-25

Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371319 - Publication au BOPI 2003-05-26

Inscription le 26 mai 2003 - Changement de dénomination n°371318 - Publication au BOPI 2003-05-26

Inscription le 13 mars 2003 - Changement de dénomination n°366875 - Publication au BOPI 2003-03-13

Inscription le 13 mars 2003 - Changement de dénomination n°366874 - Publication au BOPI 2003-03-13

Inscription le 13 mars 2003 - Changement d'adresse n°366876 - Publication au BOPI 2003-03-13

Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371317 - Publication au BOPI 2003-05-26

Inscription le 13 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366873 - Publication au BOPI 2003-03-13

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Produits d'entretien audio et/ou vidéo.Tous appareils, dispositifs d'entretien et de nettoyage audio et/ou vidéo notamment dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, dispositifs anti-parasites (électricité), aspirateurs de poussière et ses tuyaux, bandes de nettoyage de têtes de lecture, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, dépoussiéreurs électriques, appareils cinématographiques, dispositifs pour le montage de films cinématographiques, films cinématographiques, disques acoustiques, enregistreurs à bandes magnétiques, appareils photographiques, appareils à glacer les épreuves photographiques, à sécher les épreuves photographiques, sécheuses pour la photographie, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films ou pellicules, trépieds pour appareils photographiques, appareils à couper les films, films pour l'enregistrement des sons, filtres pour rayons ultra-violets pour la photographie, filtres pour la photographie, flashes (photographie), intermédiaires (photographies), magnétoscopes, appareils pour photocalques, appareils et machines à photocopier, appareils de projection, écrans de projection, appareils de radio, postes radio-téléphoniques, postes radio-télégraphiques, résistances électriques, respirateurs pour le filtrage de l'air, rubansmagnétiques, appareils pour l'enregistrement, l'amplification, la reproduction et la transmission des sons, appareils de télévision, tourne-disques.Trames pour la photogravure.Albums-photos, albums, albums de timbres, pochettes de timbres, objets d'art gravés ou lithographiés, lithographies, papier, cahiers, calendriers, carnets, cartes, coffres à timbres, coffrets pour la papeterie, enveloppes, appareils à main à étiqueter, livres, livrets, manuels, articles de papeterie, pellicules en matière plastique pour l'emballage, photographies, appareils pour le collage des photographies, photogravures, cartes-postales, timbres-poste, presse-papiers, prospectus, publications, reliures, articles pour reliure, appareils de reproduction (articles de bureau) reproduction graphiques, signets, plaques à timbrer, timbres à adresse, à cacheter.Meubles de rangement, audio-vidéo et/ou cinématographiques et/ou photographiques, boîtes en bois ou en matière plastique notamment pour des appareils audio et/ou vidéo, coffres non métalliques, coffrets, corbeilles non métalliques, cadres notamment pour photographies.Boîtes en verre notamment pour des appareils audio et/ou vidéo, cinématographiques, photographiques,dépoussiéreurs non électriques, torchons, chiffons pour épousseter, nettoyer notamment pour les appareils audio et/ou vidéo, cinématographiques, photographiques, instruments de nettoyage, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, sous-verres notamment pour gravures et photographies

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.