Déposée le 26 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOPODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECO & DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOPODIS domicilié(e) 31 avenue Jean Moulin,87310 ST LAURENT SUR GORRE - 87310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 095 986 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES NRjppF1528/MA16 domicilié(e) 36, rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque DECO & DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264902.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOPODIS, société par actions simplifiée - 31 avenue Jean Moulin,87310 ST LAURENT SUR GORRE - 87310 - France - SIREN 438095986
CABINET ORES NRjppF1528/MA16 - 36, rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Papier et articles en papier à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes à démaquiller en papier, linge de table en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; carton et articles en carton à savoir : cartonnages, tubes en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres, livrets, manuels ; articles pour reliures ; photographies ; albums-photos, albums, albums de timbres, pochettes de timbres, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier, cahiers, calendriers, carnets, coffres à timbres, coffrets pour la papeterie, enveloppes, appareils à main à étiqueter ; articles de papeterie, pellicules en matière plastique pour l'emballage, cartes postales, presse-papiers, signets, plaques à timbrer, timbres à adresse, à cacheter ; clichés ; affiches, lithographies, eaux fortes et peintures (tableaux) encadrées ; objets d'art gravés ou lithographiés. Baguettes en bois pour le lambrissage et la décoration de la maison ; boiseries ; bois façonnés ; moulures décoratives en bois. Miroirs ; cadres ; sous-verres ; moulures et baguettes pour l'encadrement ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bustes et figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; caillebotis non métalliques ; porte-chapeaux et porte-manteaux non métalliques ; jardinières ; mobiles décoratifs produisant ou non des sons ; paniers non métalliques, panetons ; boîtes et corbeilles en osier ou en jonc ; porte-parapluies ; paravents et claustras ; tringles de rideaux ; porte-revues ; présentoirs ; tableaux accroche-clés ; tableaux d'affichage ; stores d'intérieur pour fenêtres ; meubles ; étagères, tiroirs, boiseries pour meubles, rayons et portes de meubles, mobilier de rangement ; coussins.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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